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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENE VERT
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3970364
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
CHENE VERT de CHENE VERT

Présentation de la marque CHENE VERT

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE VERT est expirée depuis le 20 décembre 2022.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT , SANIA


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique pour fixation d'installations sanitaires, de meubles et d'éléments de meubles, en particulier de meubles sanitaires, de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; armatures métalliques pour la construction ; cabines de bain métalliques ; bondes métalliques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; garnitures métalliques de meubles, d'éléments de meubles, en particulier de meubles sanitaires, de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; poignées de portes en métal ;

Installations sanitaires ; parties d'installations sanitaires, en particulier garnitures pour fixation d'installations sanitaires ; installations de conduites d'eau ; appareils et installations d'éclairage ; éviers, lavabos, vasques (installations sanitaires) ;

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures non métalliques pour la fixation d'installations sanitaires et de meubles sanitaires ; conduites d'eau non métalliques ;

Meubles de salle de bain, meubles de toilette, parties de meubles de salle de bain et de toilette, en particulier tables de toilette, plans de toilette et socles pour tables et plans de toilette, plans de toilette récepteurs pour vasques ; meubles de cuisine, parties de meubles de cuisine, en particulier tables de travail, plans de travail, socles pour tables et plans de travail, plans de travail récepteurs pour éviers ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles et d'éléments de meubles de salle de bains, de toilette ou de cuisine, en particulier garnitures non métalliques pour fixation ; bondes non métalliques ; miroirs (glaces) ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements ;

Etudes de projet technique dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine ; ingénierie dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine ; essai de matériaux dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine ; recherches techniques dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine.